Mentions Légales

Raison sociale

Ddesign est une entreprise indépendante, au nom de Déborah Donnier.

Deborah Donnier, en tant que chef de projet, se donne le droit de collaborer avec Christèle Dabert, graphiste, Matthieu Gaulmier, Marketeur multimédia et Marie Comet, développeure Web.

ddesign exerce depuis le 1 mai 2009 et détient une expertise reconnue sur la technologie WordPress, le numéro 1 mondial des Systèmes de Gestion de Contenu et sur les dernières technologies en matière de communication.
Déborah Donnier Siret : 51260843100031
Hébergeur : WP Serveur

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ddesign propose des créations graphiques et web, mais en aucun cas des impressions.

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Le site internet ddesign est protégé par les droits de propriété intellectuelle et industrielle. ddesign est l’éditeur du site, conformément à la loi LCEN 2004-575 du 21 juin 2004.

Le site ddesign.fr et ses éléments (noms de domaine, marques, structure générale, textes, graphiques, images, bases de données, arborescence, logos, charte graphique) sont la propriété de la société ddesign, selon le droit en vigueur en France.

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Les Œuvres sont protégées par copyright, par des droits d’auteurs et par d’autres droits de propriété intellectuelle.

Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

ddesign est une marque déposée à l’INPI et est protégée par les droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Le site ddesign.fr est un site déposé à la CNIL.

Déborah Donnier se donne le droit de faire intervenir ses partenaires dans d’autres domaines de prestations.

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